Marque expirée - Marque en non vigueur

UNION OLEICOLE PROVENCALE
Thibault de Saint-Rapt

Numéro de dépôt :
3712339
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
UNION OLEICOLE PROVENCALE de Thibault de Saint-Rapt

Présentation de la marque UNION OLEICOLE PROVENCALE

Déposée le 11 février 2010 par Thibault de Saint-Rapt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION OLEICOLE PROVENCALE »

Le déposant est Thibault de Saint-Rapt domicilié(e) 3 La Plane 1ere rue - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibault de Saint-Rapt domicilié(e) 3 La plane 1ere rue - 84300 - CAVAILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION OLEICOLE PROVENCALE est expirée depuis le 11 février 2020.

Thibault de Saint-Rapt a également déposé les autres marques suivantes : 100% PRODUIT EN FRANCE , MOUVEMENT LES ALLIES , perserose , ALLIANCE POPULAIRE


Thibault de Saint-Rapt - 3 La Plane 1ere rue - 84300 - CAVAILLON - France


Thibault de Saint-Rapt - 3 La plane 1ere rue - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées, « olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence », « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence », « huile d'Olives d'Aix-en-Provence » et « huile d'Olives de haute-Provence » et de l'appellation d'origine contrôlée « HUILE D'OLIVE DE PROVENCE » ; graisses alimentaires bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence » et « huile d'Olives de haute-Provence » et de l'appellation d'origine contrôlée « HUILE D'OLIVE DE PROVENCE » : beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine conforme au cahier des charges de l'indication géographique « Farine de petit épeautre de Haute-Provence » et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique « petit épeautre de Haute-Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; olives fraîches d'appellation d'origine « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts pour la pêche ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique « petit épeautre de Haute-Provence » ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.